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Marques déposées par S.A.N.E.A.P
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PERVENCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERVENCHE
S.A.N.E.A.P.

Numéro de dépôt :
1243869
Date de dépôt :
26/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2003

Présentation de la marque PERVENCHE

Déposée le 26 août 1983 par S.A.N.E.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERVENCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.N.E.A.P., domicilié(e) 25, 2ème avenue Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2020110) - France.

La marque PERVENCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERVENCHE est expirée depuis le 26 août 2003.

S.A.N.E.A.P a également déposé les autres marques suivantes : J.B. MURATORIO & FILS , ALESA , LA FLEUR D'OLIVIER , FLEUR D'AROMATES , FLEUR DE RAISIN , PUGET , LA MORA , PLANOIX , SOBEAL , OLIVEYMAR


S.A.N.E.A.P. - 25, 2ème avenue Zone Industrielle, 13127 VITROLLES (dossier no 2020110) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 1993 n°2020110 - Publication au BOPI 1993-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272880 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 24 avril 1992 - Transmission de propriété n°62592 - Publication au BOPI 1992-04-24

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, margarine et graisses alimentaires; conserves, pickles.